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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SMPA
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ARTEMCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEMCA
SMPA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3222190
Date de dépôt :
24/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2013
ARTEMCA de SMPA

Présentation de la marque ARTEMCA

Déposée le 24 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) SMPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTEMCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMPA domicilié(e) Rue de l'Armée Leclerc,10140 VENDEUVRE S/BARSE - 10140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 259 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque ARTEMCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMCA est expirée depuis le 24 avril 2013.

SMPA a également déposé les autres marques suivantes : PRIMEOR , ALTO , ALPHABAIE , CRÉATEUR D'OUVERTURE , BaBaCo , ALTO , NORMA , Fermibaie , FermoPro , SIMPA


SMPA, société anonyme - Rue de l'Armée Leclerc,10140 VENDEUVRE S/BARSE - 10140 - France - SIREN 383259371


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Portes et fenêtres métalliques. Portes et fenêtres non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.